SCI LA PASTORALE - Permis de construire et DP

Active
533488425 Société civile immobilière Créée le 15/06/2011

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LA PASTORALE

SCI LA PASTORALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ifs.

Profil et organisation

SCI LA PASTORALE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 14123 FLEURY-SUR-ORNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA PASTORALE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA PASTORALE

Activité d’urbanisme de SCI LA PASTORALE

SCI LA PASTORALE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 03/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA PASTORALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2013 - 03/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LA PASTORALE

2 autorisations sur la période 27/05/2013 - 03/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Ifs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA PASTORALE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Porto Vecchiaccio, Lecci (20137) PC Logement C1969, C1976 389 m² 2017/03/03
8 Rue Edouard Branly, Ifs (14123) PC Locaux BO9 784 m² 2013/05/27

Répartition géographique des autorisations de SCI LA PASTORALE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA PASTORALE

Sources des informations sur SCI LA PASTORALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA PASTORALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA PASTORALE ?
SCI LA PASTORALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA PASTORALE ?
Le profil de SCI LA PASTORALE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA PASTORALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA PASTORALE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA PASTORALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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