SCI LA PAPINIERE - Permis de construire et DP

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889427639 Société civile immobilière Créée le 09/09/2020

Présentation détaillée de SCI LA PAPINIERE

SCI LA PAPINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvremoine.

Profil et organisation

SCI LA PAPINIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49230 à SEVREMOINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA PAPINIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/09/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA PAPINIERE

Activité d’urbanisme de SCI LA PAPINIERE

SCI LA PAPINIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2023 - 04/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA PAPINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/10/2023 - 04/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA PAPINIERE

2 autorisations sur la période 10/10/2023 - 04/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sèvremoine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA PAPINIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Gardonne - Z.a. Saint-Crespin-Sur-Moine, Sèvremoine (49450) PC Locaux B1982, B1983 2 117 m² 475 m² 2023/12/04
6 Rue De La Gardonne - Z.a. Saint Crespin Sur Moine, Sèvremoine (49450) PC Locaux B1983 2 004 m² 158 m² 2023/10/10

Répartition géographique des autorisations de SCI LA PAPINIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA PAPINIERE

Sources des informations sur SCI LA PAPINIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA PAPINIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA PAPINIERE ?
SCI LA PAPINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA PAPINIERE ?
Le profil de SCI LA PAPINIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA PAPINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA PAPINIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA PAPINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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