2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LA PAPINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvremoine.
SCI LA PAPINIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49230 à Sèvremoine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA PAPINIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2023 - 04/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA PAPINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/10/2023 - 04/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sèvremoine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA PAPINIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gardonne - Z.a. Saint-Crespin-Sur-Moine, Sèvremoine (49450) | PC Locaux | B1982, B1983 | 2 117 m² | 475 m² | 2023/12/04 |
| 6 Rue De La Gardonne - Z.a. Saint Crespin Sur Moine, Sèvremoine (49450) | PC Locaux | B1983 | 2 004 m² | 158 m² | 2023/10/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
