SCI LA CAPUCINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
811781707 Société civile immobilière Créée le 29/05/2015

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI LA CAPUCINE

SCI LA CAPUCINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hartmannswiller.

Profil et organisation

SCI LA CAPUCINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68500 à HARTMANNSWILLER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA CAPUCINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/05/2015

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI LA CAPUCINE

Activité d’urbanisme de SCI LA CAPUCINE

SCI LA CAPUCINE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2018 - 13/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CAPUCINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/09/2018 - 13/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA CAPUCINE

1 autorisation sur la période 13/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Hartmannswiller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CAPUCINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Vieil Armand, Hartmannswiller (68500) PC Logement 01130 1 118 m² 150 m² 2020/10/13

Permis de démolir de SCI LA CAPUCINE

1 autorisation sur la période 07/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Hartmannswiller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
7 Rue Du Vieil-Armand, Hartmannswiller (68500) PD 01130 2018/09/07

Répartition géographique des autorisations de SCI LA CAPUCINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LA CAPUCINE

Sources des informations sur SCI LA CAPUCINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA CAPUCINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA CAPUCINE ?
SCI LA CAPUCINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA CAPUCINE ?
Le profil de SCI LA CAPUCINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA CAPUCINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA CAPUCINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA CAPUCINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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