Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Looch, Saint-Nabor (67530) | PD | AC205 | 947 m² | 2023/07/26 |
SCI LA BRUCHOISE - Permis de démolir
Active
384828646
Société civile immobilière
Créée le 26/06/1991
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LA BRUCHOISE
SCI LA BRUCHOISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nabor.
Profil et organisation
SCI LA BRUCHOISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67530 à Saint-Nabor.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA BRUCHOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/06/1991
Siège social
Permis de démolir de SCI LA BRUCHOISE
Activité d’urbanisme de SCI LA BRUCHOISE
SCI LA BRUCHOISE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/07/2023 - 26/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA BRUCHOISE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/07/2023 - 26/07/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LA BRUCHOISE
1 autorisation sur la période 26/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nabor.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LA BRUCHOISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA BRUCHOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ALSACE HABITAT
SIREN 548501360
Même département de siège
136 autorisations
123 PC
1 PA
12 PD
SOC COOP HABITATION LOYER MODERE
SIREN 778770198
Même département de siège
104 autorisations
92 PC
12 PD
DOMIAL
SIREN 945651149
Même département de siège
73 autorisations
50 PC
1 PA
22 PD
HABITATION MODERNE
SIREN 568501415
Même département de siège
65 autorisations
53 PC
12 PD
3F GRAND EST
SIREN 498273556
Même département de siège
19 autorisations
12 PC
7 PD
LE FOYER MODERNE DE SCHILTIGHEIM
SIREN 588502997
Même département de siège
14 autorisations
11 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI LA BRUCHOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA BRUCHOISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA BRUCHOISE ?
SCI LA BRUCHOISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA BRUCHOISE ?
Le profil de SCI LA BRUCHOISE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA BRUCHOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA BRUCHOISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA BRUCHOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable