SCI LA BROSSERIE - Permis de construire et DP

Active
390309938 Société civile immobilière Créée le 12/02/1993

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LA BROSSERIE

SCI LA BROSSERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trith-Saint-Léger.

Profil et organisation

SCI LA BROSSERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59125 à Trith-Saint-Léger.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA BROSSERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/02/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA BROSSERIE

Activité d’urbanisme de SCI LA BROSSERIE

SCI LA BROSSERIE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2024 - 02/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA BROSSERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/09/2024 - 02/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA BROSSERIE

1 autorisation sur la période 02/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Trith-Saint-Léger.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA BROSSERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI LA BROSSERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LA BROSSERIE

Sources des informations sur SCI LA BROSSERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA BROSSERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA BROSSERIE ?
SCI LA BROSSERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA BROSSERIE ?
Le profil de SCI LA BROSSERIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA BROSSERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA BROSSERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA BROSSERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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