SCI L2CB - Permis de construire et DP

Active
444532055 Société civile immobilière Créée le 07/12/2002

Infos clés

Présentation détaillée de SCI L2CB

SCI L2CB est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commelle-Vernay.

Profil et organisation

SCI L2CB est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42120 à COMMELLE-VERNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI L2CB
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/12/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI L2CB

Activité d’urbanisme de SCI L2CB

SCI L2CB compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2014 - 20/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI L2CB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/07/2014 - 20/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI L2CB

2 autorisations sur la période 29/07/2014 - 20/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Commelle-Vernay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI L2CB dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1136 Rue Victor Hugo, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BN120 1 395 m² 68 m² 2018/03/20
Rte D Echanson, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BN120 1 395 m² 113 m² 2014/07/29

Répartition géographique des autorisations de SCI L2CB

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI L2CB

Sources des informations sur SCI L2CB

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI L2CB

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI L2CB ?
SCI L2CB est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI L2CB ?
Le profil de SCI L2CB recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI L2CB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI L2CB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI L2CB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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