SCI L OISELET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI L OISELET
SCI L OISELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ban-de-Laveline.
Profil et organisation
SCI L OISELET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 88520 à BAN-DE-LAVELINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI L OISELET
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/06/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI L OISELET
Activité d’urbanisme de SCI L OISELET
SCI L OISELET compte 2 autorisations recensées sur la période 16/11/2018 - 18/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI L OISELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI L OISELET
2 autorisations sur la période 16/11/2018 - 18/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Ban-de-Laveline.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI L OISELET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Route De La Rochieres, Ban-de-Laveline (88520) | PC Logement | C2608, C2655 | 2 907 m² | 240 m² | 2019/02/18 |
| 24 Rue De La Rochiere, Ban-de-Laveline (88520) | PC Logement | C2608, C2655 | 2 907 m² | 240 m² | 2018/11/16 |
Répartition géographique des autorisations de SCI L OISELET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI L OISELET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI L OISELET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.