Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 80 Che Des Moines, Arles (13280) | PD | AN | 23 148 m² | 2015/09/07 |
SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES - Permis de démolir
Cessée
443923545
Société civile immobilière
Créée le 20/02/1973
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES
SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.
Profil et organisation
SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26700 à Pierrelatte.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/02/1973
Siège social
Permis de démolir de SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES
Activité d’urbanisme de SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES
SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/09/2015 - 07/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/09/2015 - 07/09/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES
1 autorisation sur la période 07/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Arles.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE TERRE DE LIENS
SIREN 493396816
Même secteur et même département
30 autorisations
20 PC
10 PD
SCI AQUABELLA
SIREN 442797148
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET
SIREN 444513071
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
O S 1
SIREN 540041845
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
LA BELLE FONTAINE
SIREN 815348511
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
SCI VINCENT CUTTAZ
SIREN 438256091
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES ?
SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES ?
Le profil de SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable