SCI KSC - Permis de construire et DP

Active
913213971 Société civile immobilière Créée le 28/04/2022

Présentation détaillée de SCI KSC

SCI KSC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Divatte-sur-Loire.

Profil et organisation

SCI KSC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44450 à Divatte-sur-Loire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI KSC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/04/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCI KSC

Activité d’urbanisme de SCI KSC

SCI KSC compte 1 autorisation recensée sur la période 20/07/2023 - 20/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI KSC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/07/2023 - 20/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI KSC

1 autorisation sur la période 20/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Divatte-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI KSC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone Saint Clement - Lot 6, Divatte-sur-Loire (44450) PC Locaux ZS287 1 733 m² 477 m² 2023/07/20

Répartition géographique des autorisations de SCI KSC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI KSC

Sources des informations sur SCI KSC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI KSC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI KSC ?
SCI KSC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI KSC ?
Le profil de SCI KSC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI KSC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI KSC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI KSC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides