SCI KAYS - Permis de construire et DP

Active
531547271 Société civile immobilière Créée le 22/03/2011

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI KAYS

SCI KAYS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Steinbach.

Profil et organisation

SCI KAYS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68460 à Lutterbach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI KAYS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
22/03/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI KAYS

Activité d’urbanisme de SCI KAYS

SCI KAYS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2019 - 16/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI KAYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/01/2019 - 16/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI KAYS

1 autorisation sur la période 16/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Steinbach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI KAYS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI KAYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI KAYS

Sources des informations sur SCI KAYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI KAYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI KAYS ?
SCI KAYS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI KAYS ?
Le profil de SCI KAYS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI KAYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI KAYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI KAYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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