2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI KAPAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Commelle-Vernay.
SCI KAPAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42120 à Commelle-Vernay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI KAPAS compte 4 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 16/02/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI KAPAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/01/2013 - 16/02/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Commelle-Vernay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI KAPAS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Les Arnauds, Commelle-Vernay (42120) | PC Locaux | BC86 | 4 492 m² | 300 m² | 2018/12/17 |
| 3 All Des Ecureuils, Sainte-Maxime (83120) | PC Logement | AD1334, AD866 | 2 070 m² | 275 m² | 2018/01/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 2 départements - 2 régions
Commelle-Vernay
1 autorisation
Le Coteau
1 autorisation
Roanne
1 autorisation
Sainte-Maxime
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
