SCI KAPAS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SCI KAPAS
SCI KAPAS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Commelle-Vernay.
Profil et organisation
SCI KAPAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42120 à COMMELLE-VERNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI KAPAS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
Siège social
Permis de construire et DP de SCI KAPAS
Activité d’urbanisme de SCI KAPAS
SCI KAPAS compte 4 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 16/02/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI KAPAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI KAPAS
4 autorisations sur la période 24/01/2013 - 16/02/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Commelle-Vernay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI KAPAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement La Livatte Lot Boulevard Camille Benoit Rue Albert Th, Roanne (42300) | PC Logement | BC274 | 375 m² | 100 m² | 2022/02/16 |
| Za Les Arnauds, Commelle-Vernay (42120) | PC Locaux | BC86 | 4 492 m² | 300 m² | 2018/12/17 |
| 3 All Des Ecureuils, Sainte-Maxime (83120) | PC Logement | AD1334, AD866 | 2 070 m² | 275 m² | 2018/01/23 |
| 21 Rue Anatole France, Le Coteau (42120) | PC Logement | AD544, AD772 | 716 m² | 55 m² | 2013/01/24 |
Répartition géographique des autorisations de SCI KAPAS
4 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Commelle-Vernay
1 autorisation
Le Coteau
1 autorisation
Roanne
1 autorisation
Sainte-Maxime
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SCI KAPAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI KAPAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.