SCI JPCD - Permis de construire et DP

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798827960 Société civile immobilière Créée le 01/12/2013

Présentation détaillée de SCI JPCD

SCI JPCD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagneaux-sur-Loing.

Profil et organisation

SCI JPCD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77167 à BAGNEAUX-SUR-LOING.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI JPCD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JPCD

Activité d’urbanisme de SCI JPCD

SCI JPCD compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2014 - 18/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JPCD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2014 - 18/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JPCD

2 autorisations sur la période 05/07/2014 - 18/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bagneaux-sur-Loing.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JPCD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue De Fromonceau, Bagneaux-sur-Loing (77167) PC Logement AC93 332 m² 2018/10/18
8 Chem De La Ligne, Bagneaux-sur-Loing (77167) PC Logement AE157, AE40 1 025 m² 166 m² 2014/07/05

Répartition géographique des autorisations de SCI JPCD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI JPCD

Sources des informations sur SCI JPCD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JPCD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JPCD ?
SCI JPCD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JPCD ?
Le profil de SCI JPCD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JPCD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JPCD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JPCD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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