SCI JFCR - Permis de construire et DP

Active
533465621 Société civile immobilière Créée le 24/06/2011

Infos clés

Présentation détaillée de SCI JFCR

SCI JFCR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Château-Gaillard.

Profil et organisation

SCI JFCR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01500 à Ambérieu-en-Bugey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JFCR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JFCR

Activité d’urbanisme de SCI JFCR

SCI JFCR compte 1 autorisation recensée sur la période 23/07/2013 - 23/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JFCR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/07/2013 - 23/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JFCR

1 autorisation sur la période 23/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Château-Gaillard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JFCR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Château-Gaillard (01500) PC Locaux — — 743 m² 2013/07/23

Répartition géographique des autorisations de SCI JFCR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI JFCR

Sources des informations sur SCI JFCR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JFCR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JFCR ?
SCI JFCR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JFCR ?
Le profil de SCI JFCR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JFCR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JFCR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JFCR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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