SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU - Permis d'aménager

Active
350705976 Autre société civile Créée le 05/04/1960

Présentation détaillée de SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU

SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.

Profil et organisation

SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92210 à Saint-Cloud.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/04/1960

Siège social

Permis d'aménager de SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU

Activité d’urbanisme de SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU

SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 05/08/2024 - 05/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/08/2024 - 05/08/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU

1 autorisation sur la période 05/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU

Sources des informations sur SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU ?
SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU ?
Le profil de SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JEAN JACQUES ROUSSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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