SCI IMPERIAL - Permis de construire et DP

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533956660 Société civile immobilière Créée le 01/08/2011

Présentation détaillée de SCI IMPERIAL

SCI IMPERIAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hambach.

Profil et organisation

SCI IMPERIAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57910 à HAMBACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI IMPERIAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI IMPERIAL

Activité d’urbanisme de SCI IMPERIAL

SCI IMPERIAL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2013 - 29/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI IMPERIAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/03/2013 - 29/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI IMPERIAL

2 autorisations sur la période 12/03/2013 - 29/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Hambach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI IMPERIAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue St-Hubert, Hambach (57910) PC Logement 03129 2 859 m² 341 m² 2015/04/29
Rue Henri Nomine, Hambach (57910) PC Logement 8298 925 m² 514 m² 2013/03/12

Répartition géographique des autorisations de SCI IMPERIAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI IMPERIAL

Sources des informations sur SCI IMPERIAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI IMPERIAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI IMPERIAL ?
SCI IMPERIAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI IMPERIAL ?
Le profil de SCI IMPERIAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI IMPERIAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI IMPERIAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI IMPERIAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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