Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Impasse Cotton, Roanne (42300) | PD | AW77 | 4 880 m² | 2015/09/23 |
SCI IMPASSE COTTON - Permis de démolir
Active
480277714
Société civile immobilière
PME
Créée le 29/12/2004
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI IMPASSE COTTON
SCI IMPASSE COTTON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roanne.
Profil et organisation
SCI IMPASSE COTTON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42153 à Riorges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI IMPASSE COTTON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/12/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCI IMPASSE COTTON
Activité d’urbanisme de SCI IMPASSE COTTON
SCI IMPASSE COTTON compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2015 - 23/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI IMPASSE COTTON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/09/2015 - 23/09/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI IMPASSE COTTON
1 autorisation sur la période 23/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Roanne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI IMPASSE COTTON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI IMPASSE COTTON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO
SIREN 428269856
Même département de siège
56 autorisations
53 PC
1 PA
2 PD
SARL BCMV
SIREN 519913610
Même département de siège
25 autorisations
3 PC
22 PA
CO PATRIMOINE
SIREN 799132071
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
COF-INVESTISSEMENT
SIREN 811514116
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
QUORUM PATRIMOINE
SIREN 848583886
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI BJN IMMO
SIREN 493391791
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SCI IMPASSE COTTON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI IMPASSE COTTON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI IMPASSE COTTON ?
SCI IMPASSE COTTON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI IMPASSE COTTON ?
Le profil de SCI IMPASSE COTTON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI IMPASSE COTTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI IMPASSE COTTON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI IMPASSE COTTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable