SCI IL Y A - Permis de construire et DP

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381480094 Société civile immobilière Créée le 12/02/1991

Infos clés

Présentation détaillée de SCI IL Y A

SCI IL Y A est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.

Profil et organisation

SCI IL Y A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01710 à Thoiry.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI IL Y A
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/02/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SCI IL Y A

Activité d’urbanisme de SCI IL Y A

SCI IL Y A compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2016 - 30/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI IL Y A, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/05/2016 - 30/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI IL Y A

1 autorisation sur la période 30/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Briançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI IL Y A dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Centrale Place Centrale, Briançon (05100) DP Logement AM315 1 369 m² 38 m² 2016/05/30

Répartition géographique des autorisations de SCI IL Y A

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI IL Y A

Sources des informations sur SCI IL Y A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI IL Y A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI IL Y A ?
SCI IL Y A est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI IL Y A ?
Le profil de SCI IL Y A recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI IL Y A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI IL Y A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI IL Y A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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