SCI HTD - Permis de démolir

Active
810950147 Société civile immobilière Créée le 19/03/2015

Présentation détaillée de SCI HTD

SCI HTD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marignane.

Profil et organisation

SCI HTD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13700 à Marignane.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI HTD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/03/2015

Siège social

Permis de démolir de SCI HTD

Activité d’urbanisme de SCI HTD

SCI HTD compte 1 autorisation recensée sur la période 05/01/2021 - 05/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HTD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/01/2021 - 05/01/2021

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de SCI HTD

1 autorisation sur la période 05/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Marignane.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI HTD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI HTD

Sources des informations sur SCI HTD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HTD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HTD ?
SCI HTD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HTD ?
Le profil de SCI HTD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HTD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HTD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HTD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides