Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Drouzou, Figeac (46100) | PD | E74 | — | 2015/10/27 |
SCI HM - Permis de démolir
Active
791798200
Société civile immobilière
Créée le 07/03/2013
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI HM
SCI HM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Figeac.
Profil et organisation
SCI HM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46100 à Figeac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI HM
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/03/2013
Siège social
Permis de démolir de SCI HM
Activité d’urbanisme de SCI HM
SCI HM compte 1 autorisation recensée sur la période 27/10/2015 - 27/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI HM, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/10/2015 - 27/10/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI HM
1 autorisation sur la période 27/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Figeac.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI HM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI HM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ARENOIS
SIREN 902409952
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
BONNEVAL LAVAUD II
SIREN 803972074
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI VIVEN
SIREN 509306890
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SOLVIMMO
SIREN 879876563
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
TELIMMO
SIREN 480073840
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCI DALAN
SIREN 504614991
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI HM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI HM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HM ?
SCI HM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HM ?
Le profil de SCI HM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable