SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS - Permis de construire et DP

Active
928920925 Société civile immobilière Créée le 07/02/2024

Présentation détaillée de SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS

SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nort-sur-Erdre.

Profil et organisation

SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44390 à Nort-sur-Erdre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/02/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS

Activité d’urbanisme de SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS

SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/10/2025 - 30/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/10/2025 - 30/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS

1 autorisation sur la période 30/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Nort-sur-Erdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS

Sources des informations sur SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS ?
SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS ?
Le profil de SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HABITAT PARTICIPATIF DU MAQUIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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