SCI HA2M - Permis de construire et DP

Active
931658355 Société civile immobilière Créée le 01/08/2024

Présentation détaillée de SCI HA2M

SCI HA2M est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champier.

Profil et organisation

SCI HA2M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38260 à Gillonnay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI HA2M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI HA2M

Activité d’urbanisme de SCI HA2M

SCI HA2M compte 2 autorisations recensées sur la période 05/11/2024 - 24/08/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HA2M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/11/2024 - 24/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI HA2M

2 autorisations sur la période 05/11/2024 - 24/08/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Champier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HA2M dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI HA2M

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI HA2M

Sources des informations sur SCI HA2M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HA2M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HA2M ?
SCI HA2M est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HA2M ?
Le profil de SCI HA2M recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HA2M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HA2M concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HA2M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides