Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 49 Rue Gustave Masson, Troyes (10000) | PD | CR456 | 1 223 m² | 2021/12/01 |
SCI GUSTAVE MASSON - Permis de démolir
Active
845060722
Société civile immobilière
Créée le 01/01/2019
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI GUSTAVE MASSON
SCI GUSTAVE MASSON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Troyes.
Profil et organisation
SCI GUSTAVE MASSON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 10000 à Troyes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI GUSTAVE MASSON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2019
Siège social
Permis de démolir de SCI GUSTAVE MASSON
Activité d’urbanisme de SCI GUSTAVE MASSON
SCI GUSTAVE MASSON compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2021 - 01/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI GUSTAVE MASSON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/12/2021 - 01/12/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI GUSTAVE MASSON
1 autorisation sur la période 01/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Troyes.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI GUSTAVE MASSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI GUSTAVE MASSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAS RENLAQ
SIREN 432661882
Même secteur et même département
14 autorisations
12 PC
2 PA
SCI JAG
SIREN 444616825
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
JEAN PAUL PAGEAU ET COMPAGNIE
SIREN 732880711
Même secteur et même département
10 autorisations
8 PC
1 PA
1 PD
COMPAGNIE AUBOISE IMMOBILIERE
SIREN 632880704
Même secteur et même département
9 autorisations
7 PC
2 PA
SCI CHAMPERDRIX
SIREN 438575607
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
PETIOT
SIREN 821388592
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur SCI GUSTAVE MASSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI GUSTAVE MASSON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GUSTAVE MASSON ?
SCI GUSTAVE MASSON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GUSTAVE MASSON ?
Le profil de SCI GUSTAVE MASSON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GUSTAVE MASSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GUSTAVE MASSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GUSTAVE MASSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable