SCI GEORGES OHNET 1 - Permis de construire et DP

Cessée
790503981 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 02/01/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI GEORGES OHNET 1

SCI GEORGES OHNET 1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SCI GEORGES OHNET 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI GEORGES OHNET 1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
02/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI GEORGES OHNET 1

Activité d’urbanisme de SCI GEORGES OHNET 1

SCI GEORGES OHNET 1 compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2013 - 05/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI GEORGES OHNET 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/07/2013 - 05/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI GEORGES OHNET 1

1 autorisation sur la période 05/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GEORGES OHNET 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI GEORGES OHNET 1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI GEORGES OHNET 1

Sources des informations sur SCI GEORGES OHNET 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI GEORGES OHNET 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GEORGES OHNET 1 ?
SCI GEORGES OHNET 1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GEORGES OHNET 1 ?
Le profil de SCI GEORGES OHNET 1 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GEORGES OHNET 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GEORGES OHNET 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GEORGES OHNET 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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