SCI GENERAL PATTON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hettange-Grande.
Profil et organisation
SCI GENERAL PATTON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57400 à Sarrebourg.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SCI GENERAL PATTON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/08/2019
Siège social
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Permis de démolir de SCI GENERAL PATTON
Activité d’urbanisme de SCI GENERAL PATTON
SCI GENERAL PATTON compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/03/2025 - 28/03/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI GENERAL PATTON, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/03/2025 - 28/03/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI GENERAL PATTON
1 autorisation sur la période 28/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Hettange-Grande.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI GENERAL PATTON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GENERAL PATTON ?
SCI GENERAL PATTON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GENERAL PATTON ?
Le profil de SCI GENERAL PATTON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GENERAL PATTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GENERAL PATTON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GENERAL PATTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.