SCI GEM - Permis de construire et DP

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435289368 Société civile immobilière Créée le 09/04/2001

Présentation détaillée de SCI GEM

SCI GEM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Castelnau-le-Lez.

Profil et organisation

SCI GEM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34170 à CASTELNAU-LE-LEZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI GEM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/04/2001

Siège social

Permis de construire et DP de SCI GEM

Activité d’urbanisme de SCI GEM

SCI GEM compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2014 - 02/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI GEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/07/2014 - 02/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI GEM

2 autorisations sur la période 29/07/2014 - 02/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Castelnau-le-Lez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GEM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5480 Avenu Des Faisses, Le Crès (34920) PC Logement BL245 400 m² 105 m² 2017/06/02
24 De Provence, Castelnau-le-Lez (34170) PC Logement CO571 412 m² 38 m² 2014/07/29

Répartition géographique des autorisations de SCI GEM

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI GEM

Sources des informations sur SCI GEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI GEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GEM ?
SCI GEM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GEM ?
Le profil de SCI GEM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GEM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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