SCI FRAMADA - Permis de construire et DP

Active
528887441 Société civile immobilière Créée le 27/11/2010

Infos clés

Présentation détaillée de SCI FRAMADA

SCI FRAMADA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Jeumont.

Profil et organisation

SCI FRAMADA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59600 à VIEUX-RENG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI FRAMADA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI FRAMADA

Activité d’urbanisme de SCI FRAMADA

SCI FRAMADA compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2013 - 03/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI FRAMADA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2013 - 03/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI FRAMADA

2 autorisations sur la période 08/03/2013 - 03/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Jeumont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI FRAMADA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Faidherbe, Jeumont (59460) PC Logement AK740 698 m² 210 m² 2017/03/03
12 Rue Du Hameau, Vieux-Reng (59600) DP Logement ZK683, ZK682 2013/03/08

Répartition géographique des autorisations de SCI FRAMADA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI FRAMADA

Sources des informations sur SCI FRAMADA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI FRAMADA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI FRAMADA ?
SCI FRAMADA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI FRAMADA ?
Le profil de SCI FRAMADA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI FRAMADA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI FRAMADA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI FRAMADA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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