SCI FONSORBES TREIZE VENTS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SCI FONSORBES TREIZE VENTS
SCI FONSORBES TREIZE VENTS est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2013 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fonsorbes.
Profil et organisation
SCI FONSORBES TREIZE VENTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à TOULOUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI FONSORBES TREIZE VENTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/11/2012
Siège social
Permis de construire et DP de SCI FONSORBES TREIZE VENTS
Activité d’urbanisme de SCI FONSORBES TREIZE VENTS
SCI FONSORBES TREIZE VENTS compte 4 autorisations recensées sur la période 22/01/2013 - 23/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI FONSORBES TREIZE VENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI FONSORBES TREIZE VENTS
4 autorisations sur la période 22/01/2013 - 23/01/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Fonsorbes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI FONSORBES TREIZE VENTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Capelliers, Fonsorbes (31470) | PC Logement | AZ16, AZ14 | — | 680 m² | 2013/01/23 |
| Chemi Troubet, Fonsorbes (31470) | PC Logement | BB85, AZ12 | — | 1 767 m² | 2013/01/23 |
| Chemi Capelliers, Fonsorbes (31470) | PC Logement | BB85, AZ12 | — | 2 113 m² | 2013/01/22 |
| Chemi Capelliers, Fonsorbes (31470) | PC Logement | AZ16, AZ14 | 686 m² | 254 m² | 2013/01/22 |
Répartition géographique des autorisations de SCI FONSORBES TREIZE VENTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI FONSORBES TREIZE VENTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI FONSORBES TREIZE VENTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.