SCI FINE ANGEL - Permis de construire et DP

Active
511110553 Autre société civile Créée le 27/02/2009

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI FINE ANGEL

SCI FINE ANGEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruguières.

Profil et organisation

SCI FINE ANGEL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 31150 à BRUGUIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI FINE ANGEL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/02/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SCI FINE ANGEL

Activité d’urbanisme de SCI FINE ANGEL

SCI FINE ANGEL compte 2 autorisations recensées sur la période 02/03/2026 - 15/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI FINE ANGEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/03/2026 - 15/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI FINE ANGEL

2 autorisations sur la période 02/03/2026 - 15/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bruguières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI FINE ANGEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
52 Rue De La Briqueterie, Bruguières (31150) DP Mixte ZA127 2 400 m² 25 m² 2026/04/15
52 Rue De La Briqueterie, Bruguières (31150) DP Locaux ZA127 2 400 m² 137 m² 2026/03/02

Répartition géographique des autorisations de SCI FINE ANGEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI FINE ANGEL

Sources des informations sur SCI FINE ANGEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI FINE ANGEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI FINE ANGEL ?
SCI FINE ANGEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI FINE ANGEL ?
Le profil de SCI FINE ANGEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI FINE ANGEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI FINE ANGEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI FINE ANGEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides