3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI FAMILLE REPARAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Donzenac.
SCI FAMILLE REPARAT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 19270 à Donzenac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI FAMILLE REPARAT compte 4 autorisations recensées sur la période 09/04/2018 - 31/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI FAMILLE REPARAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/04/2018 - 31/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Donzenac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI FAMILLE REPARAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale Escudier, Sadroc (19270) | PC Locaux | Y176, Y177 | 18 512 m² | 106 m² | 2021/03/31 |
| Zone Artisanale Escudier Puy Lachaud, Donzenac (19270) | PC Locaux | ZB261, ZB172 | 13 452 m² | 753 m² | 2021/03/29 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale Escudier Au Malpas, Sadroc (19270) | PC Locaux | Y176, Y177 | 18 512 m² | 4 821 m² | 2018/04/09 |
| Puy Lachaud, Donzenac (19270) | PC Locaux | ZB261, ZB172 | 13 452 m² | 4 821 m² | 2018/04/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.