SCI ETCHE CROSS - DOCK - Permis de construire et DP

Cessée
751230384 Société civile immobilière Créée le 20/04/2012

Infos clés

Présentation détaillée de SCI ETCHE CROSS - DOCK

SCI ETCHE CROSS - DOCK est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontaine.

Profil et organisation

SCI ETCHE CROSS - DOCK est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75008 à PARIS 8.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI ETCHE CROSS - DOCK
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/04/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ETCHE CROSS - DOCK

Activité d’urbanisme de SCI ETCHE CROSS - DOCK

SCI ETCHE CROSS - DOCK compte 2 autorisations recensées sur la période 05/09/2016 - 27/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ETCHE CROSS - DOCK, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/09/2016 - 27/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI ETCHE CROSS - DOCK

2 autorisations sur la période 05/09/2016 - 27/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Fontaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ETCHE CROSS - DOCK dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Claude Nicolas Mique, Rosières-aux-Salines (54110) PC Locaux AX209, AX211 27 836 m² 2 041 m² 2017/03/27
Camp D Aviation, Fontaine (90150) PC Locaux CB7 9 350 m² 1 430 m² 2016/09/05

Répartition géographique des autorisations de SCI ETCHE CROSS - DOCK

Demandeurs comparables à SCI ETCHE CROSS - DOCK

Sources des informations sur SCI ETCHE CROSS - DOCK

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ETCHE CROSS - DOCK

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ETCHE CROSS - DOCK ?
SCI ETCHE CROSS - DOCK est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ETCHE CROSS - DOCK ?
Le profil de SCI ETCHE CROSS - DOCK recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ETCHE CROSS - DOCK apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ETCHE CROSS - DOCK concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ETCHE CROSS - DOCK signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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