SCI ESMAPA - Permis de construire et DP

Active
802641324 Société civile immobilière Créée le 14/05/2014

Présentation détaillée de SCI ESMAPA

SCI ESMAPA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couëron.

Profil et organisation

SCI ESMAPA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44220 à COUERON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ESMAPA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/05/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ESMAPA

Activité d’urbanisme de SCI ESMAPA

SCI ESMAPA compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2016 - 29/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ESMAPA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/04/2016 - 29/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ESMAPA

2 autorisations sur la période 22/04/2016 - 29/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Couëron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ESMAPA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Doueroux, Couëron (44220) PC Logement AV135, AV139 454 m² 228 m² 2024/03/29
2 Rue Du Stade, Couëron (44220) PC Mixte BI201 302 m² 304 m² 2016/04/22

Répartition géographique des autorisations de SCI ESMAPA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ESMAPA

Sources des informations sur SCI ESMAPA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ESMAPA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ESMAPA ?
SCI ESMAPA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ESMAPA ?
Le profil de SCI ESMAPA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ESMAPA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ESMAPA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ESMAPA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides