S.C.I. ENES - Permis de construire et DP

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753221332 Société civile immobilière Créée le 09/07/2012

Présentation détaillée de S.C.I. ENES

S.C.I. ENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thizy-les-Bourgs.

Profil et organisation

S.C.I. ENES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69240 à THIZY-LES-BOURGS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.I. ENES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/07/2012

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.I. ENES

Activité d’urbanisme de S.C.I. ENES

S.C.I. ENES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2013 - 19/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. ENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/02/2013 - 19/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. ENES

2 autorisations sur la période 19/02/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Thizy-les-Bourgs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. ENES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Les Hts De Montfillon-Lot, Thizy-les-Bourgs (69240) PC Logement AD680 736 m² 95 m² 2013/02/19
Adresse Non Renseignée, Thizy-les-Bourgs (69240) PC Logement 95 m² 2013/02/19

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. ENES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à S.C.I. ENES

Sources des informations sur S.C.I. ENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. ENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. ENES ?
S.C.I. ENES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. ENES ?
Le profil de S.C.I. ENES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. ENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. ENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. ENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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