SCI EDMOND ROSTAND 164 - Permis de construire et DP

Cessée
750112955 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/03/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI EDMOND ROSTAND 164

SCI EDMOND ROSTAND 164 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SCI EDMOND ROSTAND 164 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI EDMOND ROSTAND 164
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI EDMOND ROSTAND 164

Activité d’urbanisme de SCI EDMOND ROSTAND 164

SCI EDMOND ROSTAND 164 compte 1 autorisation recensée sur la période 10/09/2013 - 10/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI EDMOND ROSTAND 164, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/09/2013 - 10/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI EDMOND ROSTAND 164

1 autorisation sur la période 10/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI EDMOND ROSTAND 164 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
164 Rue Edmond Rostand, Toulouse (31100) PC Logement AZ123, AZ124 1 469 m² 2 147 m² 2013/09/10

Répartition géographique des autorisations de SCI EDMOND ROSTAND 164

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI EDMOND ROSTAND 164

Sources des informations sur SCI EDMOND ROSTAND 164

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI EDMOND ROSTAND 164

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI EDMOND ROSTAND 164 ?
SCI EDMOND ROSTAND 164 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI EDMOND ROSTAND 164 ?
Le profil de SCI EDMOND ROSTAND 164 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI EDMOND ROSTAND 164 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI EDMOND ROSTAND 164 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI EDMOND ROSTAND 164 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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