Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De Chambord, Muides-sur-Loire (41500) | PD | AD354 | 790 m² | 2019/12/09 |
SCI DUCHESNE-DELSAUT - Permis de démolir
Active
530840941
Société civile immobilière
Créée le 17/02/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DUCHESNE-DELSAUT
SCI DUCHESNE-DELSAUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Muides-sur-Loire.
Profil et organisation
SCI DUCHESNE-DELSAUT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 41500 à Muides-sur-Loire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DUCHESNE-DELSAUT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/02/2011
Siège social
Permis de démolir de SCI DUCHESNE-DELSAUT
Activité d’urbanisme de SCI DUCHESNE-DELSAUT
SCI DUCHESNE-DELSAUT compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2019 - 09/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DUCHESNE-DELSAUT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/12/2019 - 09/12/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DUCHESNE-DELSAUT
1 autorisation sur la période 09/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Muides-sur-Loire.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DUCHESNE-DELSAUT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DUCHESNE-DELSAUT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI LES PASSIONNES
SIREN 491174983
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCI LE RAYON VERT
SIREN 398497339
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SAINT MARTIN IMMOBILIER
SIREN 399850734
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PD
SCI TARAMA
SIREN 512251158
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ART IMMO
SIREN 519666309
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
LABRAX
SIREN 531200665
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SCI DUCHESNE-DELSAUT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DUCHESNE-DELSAUT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DUCHESNE-DELSAUT ?
SCI DUCHESNE-DELSAUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DUCHESNE-DELSAUT ?
Le profil de SCI DUCHESNE-DELSAUT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DUCHESNE-DELSAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DUCHESNE-DELSAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DUCHESNE-DELSAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable