SCI DU VIEUX CHENE - Permis de construire et DP

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484627633 Autre société civile Créée le 01/10/2005

Présentation détaillée de SCI DU VIEUX CHENE

SCI DU VIEUX CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carspach.

Profil et organisation

SCI DU VIEUX CHENE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68130 à CARSPACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU VIEUX CHENE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU VIEUX CHENE

Activité d’urbanisme de SCI DU VIEUX CHENE

SCI DU VIEUX CHENE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2013 - 10/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU VIEUX CHENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/12/2013 - 10/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU VIEUX CHENE

2 autorisations sur la période 13/12/2013 - 10/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Carspach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU VIEUX CHENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du 28 Juin, Carspach (68130) PC Locaux 39279, 39274 3 500 m² 211 m² 2015/09/10
Rue De L Eglise, Carspach (68130) PC Mixte 02509, 02507 789 m² 394 m² 2013/12/13

Répartition géographique des autorisations de SCI DU VIEUX CHENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU VIEUX CHENE

Sources des informations sur SCI DU VIEUX CHENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU VIEUX CHENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU VIEUX CHENE ?
SCI DU VIEUX CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU VIEUX CHENE ?
Le profil de SCI DU VIEUX CHENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU VIEUX CHENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU VIEUX CHENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU VIEUX CHENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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