SCI DU VAL - Autorisations d'urbanisme

Cessée
445384498 Autre société civile Créée le 14/01/2003

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI DU VAL

SCI DU VAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castine-en-Plaine.

Profil et organisation

SCI DU VAL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14540 à CASTINE-EN-PLAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DU VAL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/01/2003

Siège social

Autorisations d'urbanisme de SCI DU VAL

Activité d’urbanisme de SCI DU VAL

SCI DU VAL compte 2 autorisations recensées sur la période 19/01/2015 - 02/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU VAL, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/01/2015 - 02/04/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI DU VAL

1 autorisation sur la période 02/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Castine-en-Plaine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Rue Des Liberateurs, Castine-en-Plaine (14540) PA AB89, AB49 2015/04/02

Permis de démolir de SCI DU VAL

1 autorisation sur la période 19/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Castine-en-Plaine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Rue Des Liberateurs, Castine-en-Plaine (14540) PD AB89, AB49 2015/01/19

Répartition géographique des autorisations de SCI DU VAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU VAL

Sources des informations sur SCI DU VAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU VAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU VAL ?
SCI DU VAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU VAL ?
Le profil de SCI DU VAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU VAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU VAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU VAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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