Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Crs Du 14 Juillet, Poissy (78300) | PC Locaux | AT46 | 368 m² | 79 m² | 2014/08/14 |
SCI DU PONT ANCIEN - Permis de construire et DP
Active
424356590
Société civile immobilière
Créée le 01/10/1999
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU PONT ANCIEN
SCI DU PONT ANCIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poissy.
Profil et organisation
SCI DU PONT ANCIEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78300 à Poissy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU PONT ANCIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1999
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU PONT ANCIEN
Activité d’urbanisme de SCI DU PONT ANCIEN
SCI DU PONT ANCIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 14/08/2014 - 14/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PONT ANCIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/08/2014 - 14/08/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU PONT ANCIEN
1 autorisation sur la période 14/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Poissy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PONT ANCIEN dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU PONT ANCIEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU PONT ANCIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MCDONALD'S FRANCE
SIREN 722003936
Même secteur et même département
747 autorisations
711 PC
4 PA
32 PD
IKEA DEVELOPPEMENT SAS
SIREN 304200371
Même secteur et même département
26 autorisations
24 PC
2 PA
E.F.I.
SIREN 622650109
Même secteur et même département
26 autorisations
23 PC
3 PD
THOIRY THEATRE DE LA NATURE
SIREN 501331441
Même secteur et même département
15 autorisations
8 PC
7 PA
SALUTO
SIREN 798482352
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
SCI LA BOURDONNAISE
SIREN 811907427
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur SCI DU PONT ANCIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU PONT ANCIEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PONT ANCIEN ?
SCI DU PONT ANCIEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PONT ANCIEN ?
Le profil de SCI DU PONT ANCIEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PONT ANCIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PONT ANCIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PONT ANCIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable