Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Du 22 Aout 44, La Chapelle-la-Reine (77760) | PC Logement | G76 | 1 016 m² | 109 m² | 2016/07/15 |
SCI DU PETIT VALLON - Permis de construire et DP
Active
788694941
Société civile immobilière
Créée le 18/09/2012
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU PETIT VALLON
SCI DU PETIT VALLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-la-Reine.
Profil et organisation
SCI DU PETIT VALLON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77760 à Amponville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU PETIT VALLON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/09/2012
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU PETIT VALLON
Activité d’urbanisme de SCI DU PETIT VALLON
SCI DU PETIT VALLON compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2016 - 15/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PETIT VALLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/07/2016 - 15/07/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU PETIT VALLON
1 autorisation sur la période 15/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-la-Reine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PETIT VALLON dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU PETIT VALLON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU PETIT VALLON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI M.O.D.L
SIREN 442466850
Même secteur et même département
42 autorisations
42 PC
SCI MERRANNE
SIREN 499370096
Même secteur et même département
32 autorisations
32 PC
PORFRANCE
SIREN 344374434
Même secteur et même département
22 autorisations
22 PC
SCI DU CENTRE VILLE
SIREN 482415536
Même secteur et même département
18 autorisations
13 PC
5 PA
SAS MARIE
SIREN 402713838
Même secteur et même département
17 autorisations
17 PC
EDL HOTELS SCA
SIREN 347686206
Même secteur et même département
15 autorisations
12 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI DU PETIT VALLON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT VALLON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PETIT VALLON ?
SCI DU PETIT VALLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PETIT VALLON ?
Le profil de SCI DU PETIT VALLON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PETIT VALLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PETIT VALLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PETIT VALLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable