Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Rue Noffriez, Vittel (88800) | PD | AB353 | 1 460 m² | 2017/06/21 |
SCI DU PETIT BAN - Permis de démolir
Active
351175864
Société civile immobilière
Créée le 23/06/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU PETIT BAN
SCI DU PETIT BAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vittel.
Profil et organisation
SCI DU PETIT BAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88800 à Vittel.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU PETIT BAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/06/1989
Siège social
Permis de démolir de SCI DU PETIT BAN
Activité d’urbanisme de SCI DU PETIT BAN
SCI DU PETIT BAN compte 1 autorisation recensée sur la période 21/06/2017 - 21/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PETIT BAN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/06/2017 - 21/06/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DU PETIT BAN
1 autorisation sur la période 21/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Vittel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU PETIT BAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU PETIT BAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SARL DE PRAIRIE
SIREN 334936218
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
1 PA
2 PD
SCI OUREM
SIREN 388360265
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI DE LA HAUTE HARDOYE
SIREN 344996053
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
JAG
SIREN 439225475
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
SCI MEDICALE DU QUAI
SIREN 347684888
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DU MOULIN
SIREN 401283015
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI DU PETIT BAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT BAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PETIT BAN ?
SCI DU PETIT BAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PETIT BAN ?
Le profil de SCI DU PETIT BAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PETIT BAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PETIT BAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PETIT BAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable