Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Bd Marcelin Berthel, Arles (13280) | PC Locaux | BC667 | 1 312 m² | 501 m² | 2023/12/04 |
SCI DU PAYS D ARLES - Permis de construire et DP
Cessée
329336945
Société civile immobilière
Créée le 06/02/1984
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU PAYS D ARLES
SCI DU PAYS D ARLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.
Profil et organisation
SCI DU PAYS D ARLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13104 à Arles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU PAYS D ARLES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/02/1984
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU PAYS D ARLES
Activité d’urbanisme de SCI DU PAYS D ARLES
SCI DU PAYS D ARLES compte 1 autorisation recensée sur la période 04/12/2023 - 04/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PAYS D ARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/12/2023 - 04/12/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU PAYS D ARLES
1 autorisation sur la période 04/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Arles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PAYS D ARLES dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU PAYS D ARLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU PAYS D ARLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE DES ALPILLES
SIREN 401065321
Même secteur et même département
19 autorisations
18 PC
1 PA
LOGISTIQUE DRACENOISE LODRAC
SIREN 452924475
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
CIRES INVESTISSEMENT FONCIER
SIREN 797699873
Même secteur et même département
10 autorisations
4 PC
4 PA
2 PD
NBS NORMANDIE
SIREN 501525927
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
SCI JOLAND
SIREN 424283414
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SCI L'OUSTAOU
SIREN 492448691
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SCI DU PAYS D ARLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU PAYS D ARLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PAYS D ARLES ?
SCI DU PAYS D ARLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PAYS D ARLES ?
Le profil de SCI DU PAYS D ARLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PAYS D ARLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PAYS D ARLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PAYS D ARLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable