SCI DU PATY - Permis de construire et DP

Active
522048651 Société civile immobilière Créée le 09/04/2010

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU PATY

SCI DU PATY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallières.

Profil et organisation

SCI DU PATY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 10210 à VALLIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU PATY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/04/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU PATY

Activité d’urbanisme de SCI DU PATY

SCI DU PATY compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2016 - 29/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PATY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/09/2016 - 29/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU PATY

2 autorisations sur la période 27/09/2016 - 29/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vallières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PATY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Grande Rue, Vallières (10210) PC Locaux ZE46 20 100 m² 1 204 m² 2019/10/29
2 Grande Rue, Vallières (10210) PC Locaux ZE46 20 100 m² 150 m² 2016/09/27

Répartition géographique des autorisations de SCI DU PATY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU PATY

Sources des informations sur SCI DU PATY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU PATY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PATY ?
SCI DU PATY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PATY ?
Le profil de SCI DU PATY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PATY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PATY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PATY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides