SCI DU PAS DE SAINT JACQUES - Permis de construire et DP

Active
492499769 Société civile immobilière Créée le 08/09/2006

Présentation détaillée de SCI DU PAS DE SAINT JACQUES

SCI DU PAS DE SAINT JACQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buxerolles.

Profil et organisation

SCI DU PAS DE SAINT JACQUES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 86180 à BUXEROLLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU PAS DE SAINT JACQUES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/09/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU PAS DE SAINT JACQUES

Activité d’urbanisme de SCI DU PAS DE SAINT JACQUES

SCI DU PAS DE SAINT JACQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2016 - 09/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PAS DE SAINT JACQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/02/2016 - 09/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU PAS DE SAINT JACQUES

2 autorisations sur la période 11/02/2016 - 09/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Buxerolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PAS DE SAINT JACQUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Des Terrageaux, Buxerolles (86180) PC Locaux BO421 1 272 m² 183 m² 2018/08/09
24 Rue De Terrageaux, Buxerolles (86180) PC Locaux BO421 1 272 m² 22 m² 2016/02/11

Répartition géographique des autorisations de SCI DU PAS DE SAINT JACQUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU PAS DE SAINT JACQUES

Sources des informations sur SCI DU PAS DE SAINT JACQUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU PAS DE SAINT JACQUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PAS DE SAINT JACQUES ?
SCI DU PAS DE SAINT JACQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PAS DE SAINT JACQUES ?
Le profil de SCI DU PAS DE SAINT JACQUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PAS DE SAINT JACQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PAS DE SAINT JACQUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PAS DE SAINT JACQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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