S.C.I. DU PARC - Permis de construire et DP

Active
531519296 Société civile immobilière Créée le 18/03/2011

Infos clés

Présentation détaillée de S.C.I. DU PARC

S.C.I. DU PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis-lès-Bourg.

Profil et organisation

S.C.I. DU PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.I. DU PARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/03/2011

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.I. DU PARC

Activité d’urbanisme de S.C.I. DU PARC

S.C.I. DU PARC compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2023 - 22/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.I. DU PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/03/2023 - 22/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.I. DU PARC

2 autorisations sur la période 10/03/2023 - 22/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-lès-Bourg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.I. DU PARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0013 Allee De La Source, Saint-Denis-lès-Bourg (01000) DP Logement AN38 715 m² 3 m² 2024/11/22
0013 Allee De La Source, Saint-Denis-lès-Bourg (01000) DP Logement AN38 715 m² 3 m² 2023/03/10

Répartition géographique des autorisations de S.C.I. DU PARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à S.C.I. DU PARC

Sources des informations sur S.C.I. DU PARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.I. DU PARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.I. DU PARC ?
S.C.I. DU PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.I. DU PARC ?
Le profil de S.C.I. DU PARC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.I. DU PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.I. DU PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.I. DU PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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