SCI DU MESLE - Permis de construire et DP

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388286866 Société civile immobilière Créée le 08/07/1992

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU MESLE

SCI DU MESLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourges.

Profil et organisation

SCI DU MESLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 18110 à Fussy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DU MESLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/07/1992

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU MESLE

Activité d’urbanisme de SCI DU MESLE

SCI DU MESLE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2016 - 25/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU MESLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/01/2016 - 25/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU MESLE

1 autorisation sur la période 25/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bourges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU MESLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DU MESLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU MESLE

Sources des informations sur SCI DU MESLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU MESLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU MESLE ?
SCI DU MESLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU MESLE ?
Le profil de SCI DU MESLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU MESLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU MESLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU MESLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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