2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
SCI DU MANOIR DE COUPESARTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mézidon Vallée d'Auge.
SCI DU MANOIR DE COUPESARTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14140 à Mézidon Vallée d'Auge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU MANOIR DE COUPESARTE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2024 - 17/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU MANOIR DE COUPESARTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Mézidon Vallée d'Auge.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 208 Allee Du Manoir De Coupesa, Mézidon Vallée d'Auge (14140) | PD | A72 | 6 830 m² | 2024/06/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
