2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU GROS BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Gaubretière.
SCI DU GROS BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85130 à La Gaubretière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU GROS BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2021 - 21/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU GROS BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Gaubretière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU GROS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Le Gros Bois, La Gaubretière (85130) | DP Logement | YI98 | 1 131 m² | 283 m² | 2021/10/21 |
| 4 Le Gros Bois, La Gaubretière (85130) | PC Logement | YI44, YI45 | 11 294 m² | 206 m² | 2021/10/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
