Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Maisons Corbais, Dhuys et Morin-en-Brie (02540) | PC Locaux | ZE89, ZE88 | 1 449 m² | 42 m² | 2015/08/28 |
SCI DU FOND DE LA SERRE - Permis de construire et DP
Active
443480991
Autre société civile
Créée le 13/08/2002
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU FOND DE LA SERRE
SCI DU FOND DE LA SERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dhuys et Morin-en-Brie.
Profil et organisation
SCI DU FOND DE LA SERRE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 02330 à Dhuys et Morin-en-Brie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU FOND DE LA SERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/08/2002
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU FOND DE LA SERRE
Activité d’urbanisme de SCI DU FOND DE LA SERRE
SCI DU FOND DE LA SERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2015 - 28/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU FOND DE LA SERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/08/2015 - 28/08/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU FOND DE LA SERRE
1 autorisation sur la période 28/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Dhuys et Morin-en-Brie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU FOND DE LA SERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU FOND DE LA SERRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU FOND DE LA SERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MANOLO
SIREN 478390313
Même secteur et même département
14 autorisations
14 PD
SCI LABA
SIREN 505137307
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PD
CARAVANING DE LA CROIX DU VIEUX PONT
SIREN 353938087
Même secteur et même département
8 autorisations
6 PC
2 PA
SCI PLACE DE LA GARE
SIREN 753546233
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
ETABLISSEMENTS CARLIER
SIREN 328383823
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
SCI LES SABLONS
SIREN 339938714
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI DU FOND DE LA SERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU FOND DE LA SERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU FOND DE LA SERRE ?
SCI DU FOND DE LA SERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU FOND DE LA SERRE ?
Le profil de SCI DU FOND DE LA SERRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU FOND DE LA SERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU FOND DE LA SERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU FOND DE LA SERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable