SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES - Permis de construire et DP

Active
805057874 Société civile immobilière PME Créée le 25/08/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES

SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bavent.

Profil et organisation

SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 14510 HOULGATE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/08/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES

Activité d’urbanisme de SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES

SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/07/2018 - 04/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/07/2018 - 04/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES

2 autorisations sur la période 19/07/2018 - 04/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bavent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Champs De Roncheville, Bavent (14860) PC Locaux A287, B46 151 m² 2019/10/04
Les Champs De Roncheville, Bavent (14860) PC Locaux A287, B46 146 481 m² 100 m² 2018/07/19

Répartition géographique des autorisations de SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES

Sources des informations sur SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES ?
SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES ?
Le profil de SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU DOMAINE DES ROUGES TERRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides