SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE - Permis de construire et DP

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443436886 Société civile immobilière Créée le 30/08/2002

Présentation détaillée de SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE

SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtel-Guyon.

Profil et organisation

SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63140 à Châtel-Guyon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/08/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE

Activité d’urbanisme de SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE

SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2013 - 16/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/02/2013 - 16/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE

1 autorisation sur la période 16/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Châtel-Guyon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Av Baraduc, Châtel-Guyon (63140) PC Locaux AM321 — 55 m² 2013/02/16

Répartition géographique des autorisations de SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE

Sources des informations sur SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE ?
SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE ?
Le profil de SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU DOMAINE DE LA REPOSERAVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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